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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTPLAST
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BOÎTE DU NORD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOÎTE DU NORD
ARTPLAST, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3766587
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2030
BOÎTE DU NORD de ARTPLAST

Présentation de la marque BOÎTE DU NORD

Déposée le 15 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOÎTE DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTPLAST domicilié(e) 90 Rue de la Gare, 62470 CALONNE RICOUART - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 980 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. Hirsch Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université, 75007 Paris - France.

La marque BOÎTE DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOÎTE DU NORD arrivera à expiration en date du 15 septembre 2030.

ARTPLAST a également déposé les autres marques suivantes : LA CH'TI BOÎTE , P V SYST'M


ARTPLAST, Société à responsabilité limitée - 90 Rue de la Gare, 62470 CALONNE RICOUART - France - SIREN 424980969


Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. Hirsch Marc-Roger - 137 Rue de l'Université, 75007 Paris - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Renouvellement sans limitation le 5 août 2020 n°2756452 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-05

Matières plastiques pour l'emballage, à savoir, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles d'emballages en matières plastiques. Papier, carton, produits en ces matières, à savoir, sacs, papier et sachets, enveloppes, pochettes et cartons pour l'emballage, paquets d'emballage ; boîtes en carton ou en papier, sacs, enveloppes et pochettes d'emballage en papier ou en carton, feuilles en papier ou en carton pour envelopper ou emballer, matériaux d'emballage en papier ou en carton ; matériaux d'emballage imprimés, en papier, carton et plastique ou en matériau composite fabriqué à partir de ceux-ci, à savoir, boîtes, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles d'emballages en ces matériaux ;

Meubles ; boîtes, récipients d'emballage, paniers et corbeilles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Paniers et corbeilles non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; boîtes en verre ; bouteilles isolantes ; sacs isothermes.